Pecora
Secteurs · Cabinets et professions libérales

Notaires Pièces, formalités, projets d’actes et dépôts.

Nous partons de votre logiciel de rédaction d’actes et de vos dépôts électroniques. L’IA prépare les pièces, les formalités et les premiers jets, vos notaires relisent et signent.

Les relances et les formalités se préparent, le notaire valide.

Boîte des commandes
Bon de commande
PDF joint
à l’instant
Lecture et contrôle
Les informations utiles
Client
Compte 2041
Référence
MR-120
Quantité
40
Livraison
Semaine prochaine
Aucune ressaisie
ERP
Commande créée
Sans copier-coller
CRM
Fiche client à jour
Journal
Chaque action tracée
Cas douteux
Confié à la bonne personne
Exemple
Votre métier

Dans un office notarial, chaque dossier avance de pièce en pièce jusqu’à la signature.

État civil des parties, titre de propriété, diagnostics, projets d’actes, dépôts et dossiers d’identification : ce travail passe par le clerc, le rédacteur et le formaliste. Nous l’automatisons autour de votre logiciel de rédaction d’actes, par exemple iNot ou Kivia, sans le remplacer.

Logiciel de rédaction d’actesDépôt à la publicité foncièrePièces des dossiersMessagerie de l’officeDossiers d’identification
Ce qui vous freine

Entre les pièces et la signature, l’office suit beaucoup de papiers.

Les pièces arrivent au compte-gouttes

Pièce d’identité, livret de famille, titre de propriété, diagnostics : sur un dossier de vente, le clerc relance les parties une pièce après l’autre.

Un dépôt refusé se voit trop tard

Les actes à publier sont déposés par voie électronique à la publicité foncière, et un dépôt peut être refusé. Le retour doit être traité vite.

Chaque dossier doit garder son identification à jour

Les notaires sont visés par la vigilance contre le blanchiment. Les pièces d’identification de chaque partie se vérifient dossier par dossier.

Ce que ça change pour vous

Ce que l’IA change dans votre office notarial.

Pour chaque dossier de vente, la liste des pièces attendues est comparée à ce qui est arrivé. Une relance est préparée pour chaque partie, le clerc la relit et l’envoie.

Le retour du service de la publicité foncière est lu et rapproché du dossier. Un refus est signalé au formaliste, qui corrige et redépose.

Le projet est préparé à partir des modèles de l’office et des données du dossier. Le notaire relit, modifie, reçoit l’acte et le signe.

Vos collaborateurs posent leur question et retrouvent la clause ou la note déjà rédigée dans l’office, avec l’acte ou le document d’où elle vient.

Les pièces d’identification manquantes ou périmées sont signalées dans chaque dossier. L’appréciation du risque reste au notaire.

Image à venirDes pièces réclamées sans relancer à la main
Image à venirDes refus de dépôt signalés à la bonne personne
Image à venirUn premier jet de projet d’acte préparé
Image à venirUne clause déjà rédigée, retrouvée
Image à venirLes dossiers d’identification suivis un par un
Par où commencer

Votre premier projet, étape par étape.

Avec vousNotairesClercs et rédacteursFormalistes
01L’audit
01L’audit
02Le cadrage
02Le cadrage
03Le pilote
03Le pilote
04La mise en service
04La mise en service
05Le suivi
05Le suivi
Dossiers, pièces, formalités et dépôtsEntretiens avec l’officeRegistre d’opportunités
Logiciel de rédaction d’actes et GEDRègles de validationFiche de lot
Pièces d’un type de dossierValidation par le clercBilan du pilote
Tous les dossiersFormation des équipesSystème en service
Pièces, dépôts et identificationAméliorationsRevue régulière

La durée de chaque étape dépend de votre office notarial. Elle est fixée avec vous après l’audit.

Exemples concrets

Ce que ça donne dans votre office notarial.

Point de départ

Une vente est prévue à la signature dans trois semaines.

Sources
Dossier de venteLOGICIEL
Pièces reçues des partiesPDF
ExempleClerc en charge · Client A

Dossier de vente à compléter

Pièce attendueConstatStatutPièce d’identité du vendeurReçue, en cours de validitéCompletTitre de propriétéNon reçuÀ réclamerDossier de diagnosticsReçu, une page manquanteÀ compléter
Préparer la relanceOuvrir le dossier

La relance part après relecture du clerc. L’outil ne contacte jamais une partie seul.

Point de départ

Un retour du service de la publicité foncière arrive dans la boîte de l’office.

Sources
Retour du service de la publicité foncièrePDF
Dossiers de l’officeLOGICIEL
ExempleFormaliste en charge

Retours du matin

Dossier B · vente d’une maison

Dépôt refusé, motif à lire

Exception

Dossier C · donation

Dépôt accepté

À valider
Ouvrir le motifMarquer comme traité

Le formaliste décide de la correction à apporter et redépose lui-même.

Point de départ

Un rédacteur cherche une clause d’usufruit déjà utilisée par l’office.

Sources
Actes de l’officeGED
Notes de dossierGED
ExempleUsage interne

Question à l’assistant

Quelle clause avons-nous utilisée dans la donation du dossier D ?

Une clause rédigée en mars par l’office, avec la note du notaire qui l’accompagnait.

Projet d’acte du dossier Ddossier D, marsNote du notairerendez-vous de février

Chaque réponse renvoie à sa source. Sans source, l’assistant le dit.

Point de départ

Une signature est prévue cette semaine.

Sources
Dossiers d’identificationLOGICIEL
Pièces d’identitéPDF
ExempleDossiers de la semaine

Identification à compléter

Pièce manquante

Aucune pièce d’identité n’est jointe pour l’acquéreur du dossier E.

Dossier E

VendeurPièce valideAcquéreurPièce à demanderAppréciation du risqueRéservée au notaire
Demander la piècePrévenir le notaire

Le notaire apprécie le risque et décide de la suite à donner.

Un dossier de vente, ses pièces et ses relances

Les pièces reçues sont comparées à la liste attendue pour la vente. Ce qui manque est signalé et une relance est préparée pour la partie concernée.

Un refus de dépôt, repéré le jour même

Le retour du service de la publicité foncière est lu et rapproché du dossier. Le motif est résumé pour le formaliste, qui corrige le dépôt.

Une clause déjà rédigée, retrouvée

Un rédacteur pose sa question et retrouve la clause et la note de l’office, avec l’acte d’où elles viennent.

Un dossier d’identification complété avant la signature

Les pièces d’identification de chaque partie sont vérifiées dossier par dossier. Une pièce manquante ou périmée est signalée au notaire.

Questions fréquentes

Vos questions.

Que devient le secret professionnel avec un outil d’IA ?

Il s’impose au notaire comme à toute personne placée sous son autorité. Au cadrage, nous écrivons où passent les données de vos clients et qui y a accès.

L’IA peut-elle rédiger l’acte ?

Elle prépare un premier jet à partir des modèles de l’office. Le notaire relit, modifie, reçoit l’acte et le signe : l’acte authentique reste le sien, jamais celui de l’outil.

L’outil se branche-t-il sur mon logiciel de rédaction d’actes ?

Nous partons de votre logiciel et de ses moyens de connexion, sans le remplacer. Pour les dépôts électroniques, nous vérifions à l’audit ce qui est possible.

La profession encadre-t-elle l’usage de l’IA ?

Le notariat a publié une charte de l’IA, et l’usage des outils reste facultatif pour chaque office. Vous décidez de ce que l’office autorise, et Pecora règle l’outil en conséquence.

Par où commencer ?

Par un audit d’une à deux semaines. Nous observons vos dossiers, vos pièces et vos dépôts, puis nous vous remettons des priorités claires.

Les autres professions

Continuez avec Pecora.

Parlons de votre fonctionnement.

Un appel de 20 minutes pour voir où l’IA a sa place chez vous.

Vous préférez lire d’abord ? Parcourez nos guides IA